Êtes-Vous Vraiment Assuré pour La Pratique d'un Sport à Risque ?
Que vous soyez un vrai passionné de sports extrêmes, ou juste un amateur qui souhaite tenter une activité riche en adrénaline, n’oubliez pas de vérifier votre assurance et votre situation en cas d’accident.
Les activités sportives de plein air et les activités sportives extrêmes impliquent toujours un élément de risque, quels que soient votre niveau de pratique et le contexte dans lequel vous pratiquez. Il nous a donc semblé bon de faire un petit point sur le sujet important de l’assurance.
On parle d’assurance, car comme souvent dans nos sociétés actuelles, plusieurs types d’assurance sont pris en compte dans la pratique des activités sportives, et en particulier les activités de plein air et extrêmes:
– Votre assurance responsabilité civile privée: c’est l’assurance qui couvre les dommages que vous pourriez causer à des tiers, en dehors d’un cabinet surveillé. Généralement, cette assurance fait partie du “package” de votre assurance habitation complète (assurance de votre maison, que vous soyez propriétaire ou locataire).
L’assurance Responsabilité Civile Professionnelle
les risques liés aux activités professionnelles ne sont pas pris en compte par votre RC privée. Ainsi, quand votre activité professionnelle l’exige, une Responsabilité Civile Professionnelle est souscrite. C’est le cas pour l’immense majorité des professionnels du sport, qu’ils soient indépendants (guides de montagne, moniteurs de parachute) ou qu’il s’agisse d’associations ou de sociétés commerciales (dans ce cas, l’assurance est prise au niveau de la structure juridique). Cette assurance couvre les dommages causés à toute personne dans le cadre d’une activité encadrée par le professionnel, mais uniquement en cas de responsabilité identifiée de celui-ci (il faut prouver une faute du professionnel pour prétendre à indemnisation).
L’assurance de personnes
Il s’agit d’une assurance qui couvre les personnes physiques assurées contre les accidents corporels, l’invalidité, la maladie etc. Le meilleur exemple : la Sécurité Sociale, qui est une assurance de personnes sous forme d’une assurance maladie obligatoire. Dans le cas qui nous intéresse (la pratique de sports outdoor), l’assurance de personne comprend essentiellement l’assurance individuelle accident, les frais médicaux et le rapatriement. Elle est souvent proposée lors de voyages ou dans le cadre de licences sportives. Elle ne s’applique qu’à l’assuré, et ne couvre pas les dommages causés à autrui.
Les assurance spécifiques
Il existe une multitude d’assurances qui ne couvrent qu’un élément particulier. Parmi celles-ci, la plus commune est l’assurance de votre prêt immobilier.
Il est bon de savoir que toutes les activités que vous trouverez chez Manawa sont proposées par des professionnels du sport outdoor, que ce soit en France ou à l’étranger. A ce titre, tous disposent de diplômes, et d’une assurance spécifique en Responsabilité Civile Professionnelle. Cependant, l’assurance du Professionnel ne vous couvrira pas si vous ne pouvez pas prouver sa responsabilité directe.
Il est donc important de vérifier votre situation d’assurance avant de pratiquer une activité sportive « à risque » ou si vous partez à l’étranger par exemple.
En effet, de plus en plus de personnes pratiquent des sports ou loisirs dits « à risques », en tant que débutant ou en tant que pratiquant confirmé. Ces activités peuvent entraîner des surprimes voire parfois des exclusions de garanties complète, une situation souvent méconnue, et qui peut avoir des conséquences importantes.
En France, les statistiques des assureurs montrent que les sports qui font le plus de victimes (blessures ou décès) sont en priorité les sports de montagne et notamment l’alpinisme, le ski de randonnée et la randonnée en montagne mais également les sports aquatiques, et notamment la plongée, le canyoning, et les sports d’eaux vives. Viennent ensuite les disciplines aériennes, voltige, parapente ou planeur suivi des sports mécaniques. En France, la population qui pratique ces activités, ponctuellement ou régulièrement, est estimée à 15 millions de personnes.
Revenons au sujet principal de ce post. Nous avons vu les principaux types d’assurances dont la plupart d’entre nous bénéficient (parfois sans le savoir !). Qu’en est-il dans le cas spécifiques de sports outdoor ou extrêmes :
La Responsabilité Civile privée
Les contrats d’assurance multirisque habitation pour son logement ou un autre contrat d’assurance RC privée excluent presque toujours les sports outdoor et extrêmes. La garantie responsabilité civile du contrat ne pourra donc pas s’appliquer si un dommage était causé à un tiers, ce qui pourrait être financièrement difficile à assumer pour le sportif, notamment si la personne blessée souffre de séquelles invalidantes. Comme rouler en voiture non assuré, la pratique de sports outdoor ou extrêmes non assurés peut aboutir à des situations ou le pratiquant doit « payer toute sa vie » pour indemniser un tiers.
C’est pourquoi il est primordial de souscrire une assurance spécifique. C’est heureusement souvent le cas automatiquement quand les activités sont pratiquées dans un cadre associatif, dans le cadre d’une fédération sportive, ou via un professionnel. Si vous pratiquez solo, en dehors d’une structure, rapprochez-vous de votre assureur, et vérifiez votre situation. Une extension de garantie ponctuelle peut être demandée pour couvrir les dommages causés aux tiers.
Le cas spécifique de l’Assurance Emprunteur
L’assurance emprunteur est obligatoirement souscrite lors de tout emprunt immobilier. Cette assurance vous couvre en cas de décès ou d’invalidité entraînant une perte de revenus. Dans ces cas, l’assurance emprunteur remboursera à votre place votre emprunt bancaire, ce qui vous permet de conserver votre logement malgré votre baisse de revenu (ou dans les cas les plus grave, votre décès), et ainsi de sécuriser vos proches, et notamment vos enfants le cas échéant.
D’une manière générale, les activités sportives à risque sont toujours exclues des Assurance Emprunteur : voici les exclusions classiques– tout sport à titre professionnel :
– toute participation à des paris ou tentatives de records
– sports extrêmes : raid aventure, saut à l’élastique, base jump, canyoning, rafting…
– moto en compétition, tous sports automobile
– tous les sports de neige ou de glace (sauf patinage, curling, pratique sur piste balisée de ski alpin, ski de fond, monoski)
– tout sport de combat et arts martiaux
– motonautisme, planche à voile à plus de 1 mile des côtes, yachting, plongée sous-marine
– alpinisme, escalades en montagne et passage de glaciers, spéléologie randonnée en montagne en solitaire ou au-delà de 3000 mètres
– équitation en compétition, courses de chevaux, équitation avec sauts d’obstacle, polo
– tout sport aérien y compris le parachutisme, Ulm, le vol à voile, la voltige aérienne, le deltaplane et le parapente, l’utilisation avec ou sans conduite d’un avion de tourisme
– tauromachie, cyclisme en compétition.
Le rachat d’exclusion « sport à risque » peut être une solution.
Dans le cas où une personne démarre la pratique d’une activité sportive à risques comprise dans la liste ci-dessus, après la signature du contrat de prêt, elle doit impérativement en informer son assureur. Les prises en charge prévues initialement seront alors modifiées par un avenant au contrat qui impactera alors significativement la prime d’assurance lié à ce contrat.
Ceci peut être contraignant surtout si l’assuré ne pratique pas régulièrement ce sport voire même s’il s’essaie à un nouveau sport sans savoir s’il va continuer dans le futur (un baptême de saut en parachute par exemple).
Le rachat d’exclusion s’adapte en général à l’activité sportive de chaque personne mais également à son niveau d’emprunt. Que les assurés soient passionnés d’un ou plusieurs sports dit à risque ou simplement amateur, qu’ils aient un emprunt de 50 000€ ou de 600 000€, qu’ils souhaitent pratiquer cette activité pendant 1 jour ou 1 an, certaines compagnies rachètent l’exclusion qui est présente dans le contrat sans avoir à résilier ou changer son contrat en cours.
Il est même possible de rajouter des indemnités journalières en cas de blessure qui viendrait empêcher l’assuré de reprendre une activité professionnelle.
Un pratiquant averti en vaut deux, vérifiez donc votre situation et vos contrats d’assurance avant de pratiquer…
Lien de notre partenaire assureur : https://www.verspieren.com